Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTUNES DE MER
TRIBOULET Pierre-André

Numéro de dépôt :
92443948
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque FORTUNES DE MER

Déposée le 19 novembre 1992 par TRIBOULET Pierre-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FORTUNES DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est TRIBOULET Pierre-André, domicilié(e) "Beauvais", 49460 SOULAIRE ET BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIBOULET Pierre - France.

La marque FORTUNES DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTUNES DE MER est expirée depuis le 19 novembre 2002.

TRIBOULET Pierre-André a également déposé les autres marques suivantes : SEA WEAR , GRIFFES MARINE , POLAR MER , APRES SAIL , AU FIL DE L'EAU , HUBLOT , FORTUNES DE MER , MARIN MARINE


TRIBOULET Pierre-André - "Beauvais", 49460 SOULAIRE ET BOURG - France


TRIBOULET Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Vêtements, Chaussures.Articles de sport à l'exception des tapis.Cuirs et imitations du cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].